L’an mil neuf cent, le seize octobre,
La Cour, réunie au Palais de Justice, sur la convocation et sous la présidence de M. Maulion, Premier Président, s’est rendue à onze heures du matin, en corps et en grand costume, à la chapelle du Palais de Justice, où la Messe du Saint-Esprit a été célébrée, en présence du Tribunal civil, du Tribunal de commerce, de MM. les Juges de paix, du barreau et de MM. les Avoués,
Après la Messe, la Cour s’est réunie dans la Grand’Chambre, en Assemblée générale, pour tenir l’audience solennelle de rentrée.
Les Corps judiciaires et les Autorités civiles et militaires occupaient les places qui leur avaient été réservées dans l’enceinte.
La Cour, ayant à sa tête M. le Premier Président, précédée de ses huissiers, a pris séance, après avoir été annoncée à haute voix.
M. le Premier Président, après avoir déclaré l’audience solennelle ouverte, a donné la parole à M. le Procureur Général et M. Denier, Avocat Général, chargé de remplir le devoir prescrit par l’article 34 du décret du 6 juillet 1810, s’est levé et a prononcé le discours suivant :
MONSIEUR LE PREMIER PRÉSIDENT,
MESSIEURS,
Chargé de prendre aujourd’hui la parole par M. le Procureur Général Herbaux, auquel je suis heureux de pouvoir adresser publiquement de nouvelles et respectueuses félicitations pour sa nomination au poste élevé que lui ont valu ses éminentes qualités et ses brillants services, j’ai cru bon, dans le choix du sujet de ce discours, de me conformer au goût marqué du jour pour les choses du passé.
La Cour, réunie au Palais de Justice, sur la convocation et sous la présidence de M. Maulion, Premier Président, s’est rendue à onze heures du matin, en corps et en grand costume, à la chapelle du Palais de Justice, où la Messe du Saint-Esprit a été célébrée, en présence du Tribunal civil, du Tribunal de commerce, de MM. les Juges de paix, du barreau et de MM. les Avoués,
Après la Messe, la Cour s’est réunie dans la Grand’Chambre, en Assemblée générale, pour tenir l’audience solennelle de rentrée.
Les Corps judiciaires et les Autorités civiles et militaires occupaient les places qui leur avaient été réservées dans l’enceinte.
La Cour, ayant à sa tête M. le Premier Président, précédée de ses huissiers, a pris séance, après avoir été annoncée à haute voix.
M. le Premier Président, après avoir déclaré l’audience solennelle ouverte, a donné la parole à M. le Procureur Général et M. Denier, Avocat Général, chargé de remplir le devoir prescrit par l’article 34 du décret du 6 juillet 1810, s’est levé et a prononcé le discours suivant :
MONSIEUR LE PREMIER PRÉSIDENT,
MESSIEURS,
Chargé de prendre aujourd’hui la parole par M. le Procureur Général Herbaux, auquel je suis heureux de pouvoir adresser publiquement de nouvelles et respectueuses félicitations pour sa nomination au poste élevé que lui ont valu ses éminentes qualités et ses brillants services, j’ai cru bon, dans le choix du sujet de ce discours, de me conformer au goût marqué du jour pour les choses du passé.
